Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
141 délibérations au cours des 2 dernières années
Aide aux salons - Entreprise Olivier Thouret
N°109/2024
Bureau
10 juin 2024
7.4 Interventions économiques
Affaires générales
N°97/2024
Conseil communautaire
3 juin 2024
5.7 Intercommunalité
Contrat Territoire Lecture pour les médiathèques
N°98/2024
Conseil communautaire
3 juin 2024
8.9 Culture
Rapport d'activité du Conseil de développement du Pays Dolois
N°99/2024
Conseil communautaire
3 juin 2024
5.7 Intercommunalité
Rapport moral 2023 du Pays Dolois - Pays de Pasteur
N°100/2024
Conseil communautaire
3 juin 2024
5.7 Intercommunalité
Acquisition ZA Bel Air
N°101/2024
Conseil communautaire
3 juin 2024
3.1 Acquisitions