Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
141 délibérations au cours des 2 dernières années
Adhésion à ALTERRE
N°34/2024
Bureau
4 mars 2024
7.9 Prise de participation (SEM, etc.)
Attribution d'une subvention - Little Town Festival
N°35/2024
Bureau
4 mars 2024
7.5 Subventions
Avenant convention Ecran Mobile
N°36/2024
Bureau
4 mars 2024
8.9 Culture
Tarif de location des Explor Games® - Offres de groupes
N°26/2024
Bureau
19 févr. 2024
7.2 Fiscalité
Tarif de location des Explor Games® - Offre associative
N°27/2024
Bureau
19 févr. 2024
7.2 Fiscalité
Explor Games® - Amicale des Pompiers de Chamblay
N°28/2024
Bureau
19 févr. 2024
7.2 Fiscalité