Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
141 délibérations au cours des 2 dernières années
Représentation au CEREMA
N°05/2024
Bureau
22 janv. 2024
5.3 Désignation des représentants
Aide à l'immobilier d'entreprise - SAS la Marmite des Géants
N°06/2024
Bureau
22 janv. 2024
7.4 Interventions économiques
Aide à l'immobilier d'entreprise - SARL Espace AMC
N°07/2024
Bureau
22 janv. 2024
7.4 Interventions économiques
Aide à l'immobilier d'entreprise - Marie-Laure Plain
N°08/2024
Bureau
22 janv. 2024
7.4 Interventions économiques
Cadastre solaire - Demande de financement
N°01/2024
Bureau
8 janv. 2024
8.8 Environnement
Numérotation de parcelles de la ZA de Bel Air
N°03/2024
Bureau
8 janv. 2024
3.1 Acquisitions
