Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
141 délibérations au cours des 2 dernières années
Ouverture d'un poste de VTA et demande de financement
N°02/2024
Bureau
8 janv. 2024
4.2 Personnels contractuels
Demande de financement GPECT
N°163/2023
Bureau
11 déc. 2023
7.5 Subventions
Demandes de financement festival des Semeurs
N°165/2023
Bureau
11 déc. 2023
7.5 Subventions
Arrêt de l'inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)
N°148/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
7.4 Interventions économiques
Décision modificative n°3 budget 04000 - Exercice 2023
N°155/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
7.1 Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A. etc.)
Désherbage, don et vente de documents des médiathèques du Val d'Amour
N°149/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
8.9 Culture
