Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
141 délibérations au cours des 2 dernières années
Groupe scolaire de Mont sous Vaudrey - Etude sur les incidences financières et juridiques d'un portage par une SPL
N°153/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
7.1 Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A. etc.)
Le ticket mobilité
N°145/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Marché festival des Semeurs du Val d'Amour
N°164/2023
Bureau
4 déc. 2023
1.4 Autres contrats
Modification du règlement intérieur du CST - Annexe 1
N°142/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
5.2 Fonctionnement des assemblées
Modification tarifaire redevance Ordures ménagères - Etablissements collectifs
N°161/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
8.8 Environnement
Modification tarifaire redevances Ordures ménagères - Ménages
N°162/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
8.8 Environnement
