Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
148 délibérations au cours des 2 dernières années
Mise à disposition de locaux pour le fonctionnement des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°79/2024
Bureau
15 avr. 2024
1.3 Conventions de mandat
Relais Petite Enfance
N°80/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
RPE - Convention avec un établissement d'accueil des personnes âgées
N°81/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Micro-crèche du Val d'Amour
N°82/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Convention avec le collège de Mont sous Vaudrey
N°83/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Convention avec l'office de tourisme "Destination Loue Lison"
N°84/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
